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1 381 Results

L’appréhension sénatoriale

Pierre Mouzet
Pascal Jan; Jean-Philippe Roy. Le Conseil constitutionnel vu du Parlement, Ellipses, pp.97-116, 1997, 2-7298-5727-3
Book sections hal-01093351v1

La Métropole

Pierre-Yves Monjal , Vincent Aubelle
P.-Y. Monjal(dir.) et V. Aubelle(dir.). L’Harmattan, 2015
Books hal-01143395v1

L'effet thérapeutique du procès pénal

Julie Gallois , Sofian Goudjil , Marion Majorczyk , Alicia Oudaoud , Laura Pignatel et al.
Cédric Ribeyre. La victime de l’infraction pénale, Dalloz, pp.157-168, 2016, Thèmes et commentaires, 978-2-247-16090-7
Book sections hal-01958856v1

Contrat et statut dans le secteur public

Christian Garbar
Séminaire pluridisciplinaire "Le travail dans la fonction publique", Ministère de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, Mar 2001, Paris, France
Conference papers hal-01089067v1

Marché commun agricole, Politique agricole commune, Organisation

Corinne Touret
Juris-classeur Rural, 1998, Fasc. 10
Journal articles hal-01089678v1

Crisis of regional institution in France

Robin Degron
Colloque de droit des collectivités territoriales comparé franco-polonais, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours; Centre d’Étude des collectivités locales de Varsovie, Jun 2008, Varsovie, Poland
Conference papers hal-01090122v1

L’œuvre du législateur moderne : vices et vertus des régimes spéciaux

Fabrice Leduc
La responsabilité civile à l'aube du XXIe siècle - bilan prospectif, Faculté de droit et d'économie de l'Université de Savoie; Barreau de l'Ordre des avocats de Chambéry, Dec 2000, Chambéry, France. pp.50
Conference papers hal-01102162v1

Le financement des métropoles dans les débats parlementaires de 2010

Pierre Mouzet
La gestion des métropoles en France et en Pologne, Dec 2010, Tours, France. pp.131-146
Conference papers hal-01093952v1

Les collectivités territoriales face au droit de l'Union européenne

Pierre-Yves Monjal , Agnès Gautier-Audebert , Christine Guillard
Revue de l'Union européenne, n° 2 à 5, 2015
Books hal-01069071v1

Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats

Fabrice Leduc
Revue juridique de l'Ouest , 1996, pp.475
Journal articles hal-01102081v1

Quelques réflexions sur la notion contravention essentielle dans la Convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises

Nguyen Minh Hang
Revue du Commerce Extérieur, 2005, no 2005, p.84-90
Journal articles hal-01160509v1

La Politique européenne de voisinage dans le contexte d’une politique euro-méditerranéenne : aspects géopolitiques .

Damien Thierry
A. Berramdane( dir.). Le Partenariat euro-méditerranéen à l’heure de l’élargissement de l’Union européenne ,Colloque international de Tours (21-23 octobre 2004), Editions Karthala, 57p-82p, 2005
Book sections hal-01141881v1

L’assistance technique et l’indépendance du franchisé

Ngo Quoc Chien
revue Economie extérieure, 2014, no 64
Journal articles hal-01160095v1

Fascicule du Juris-classeur civil : Articles 1315 et 1315-1 : fasc. 10. Preuve. Règles générales

Martin Oudin
Juris-classeur civil, 2005
Book sections hal-01199033v1

Les moyens juridiques des nouveaux modes d’habiter

Corinne Manson
Colloque international "Alternatives à la propriété pour l’habitat", Oct 2013, Tours, France
Conference papers hal-01080432v1

Pluralisme des ordres juridiques et stratégies jurisprudentielles

Jean Rossetto
Mélanges en l’honneur de François Hervouët, 2015
Book sections hal-01145431v1

L’Europe de la défense

Abdelkhaleq Berramdane
Tribune du droit public (université de Tours), 2000, 2000/2-IV (n°8), 21p
Journal articles hal-01140216v1

La justiciabilité indirecte de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne

Abdelkhaleq Berramdane
Tribune du droit public (université de Tours), 2002, n°11 (2002/1-VI), 16 p
Journal articles hal-01140218v1

Les condamnations symboliques en droit positif français

Juliette Brunie
Mare & Martin, 2020, Bibliothèque des thèses, Droit privé et sciences criminelles
Books hal-02489385v1

L’Union européenne face à l’identité constitutionnelle de la France

Jean Rossetto
Mélanges Jean Gicquel, Montchrestien, 447-464 p, 2008
Book sections hal-01145285v1

La loi du 14 avril 2011 devant la Chambre criminelle de la Cour de cassation

Guillaume Beaussonie
Garde à vue : les deux ans de la loi du 14 avril 2011, Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences sociales, Université François Rabelais, Tours, Apr 2013, Tours, France. pp.10
Conference papers hal-01103739v1

Un chantier permanent de la décentralisation : la répartition des compétences

Patrick Mozol
Revue Générale des Collectivités Territoriales, 2011, 49, pp.3-58
Journal articles hal-01082817v1

Les aides financières et la protection des personnes âgées (chap. 242)

Diane Roman
2005
Other publications hal-01090282v1

La répartition des frais en procédure civile française

Nicolas Cayrol
M. Reimann. Cost and Fee Allocation in Civil Procedure, coll. Ius Gentium, Comparative Perspectives on Law and Justice, vol. 11, Springer, 2011
Book sections hal-01094183v1

Union européenne-Mercosul, organisations de la gouvernance mondiale. Un point de vue introductif européen

Isabelle Hannequart
Abdelkhaleq Berramdane et Isabelle Hannequart (Dir.). Union européenne-Mercosul. Deux intégrations régionales dans l’espace mondial, mare & martin, 20 p, 2013
Book sections hal-01141002v1

La place de l'indépendance et de la responsabilité dans la définition des professions libérales

Rodolphe Bigot , Sylvie Pellinghelli
La définition des professions libérales, 2015, Angers, France. pp.30
Conference papers hal-02561520v1

Prêt à usage. Obligations du prêteur

François Grua , Nicolas Cayrol
Juris-classeur Civil Code, LexisNexis, 2010, art. 1888 à 1891
Book sections hal-01079621v1

La bonne foi - principe fondamental du droit des contrats

Nguyen Minh Hang
Revue du Commerce Extérieur, 2007, n° 24/2007, p.19-27
Journal articles hal-01160528v1

La vente internationale et le droit vietnamien de la vente

Nguyen Minh Hang
Presses universitaires François Rabelais, 2010
Journal articles hal-01160403v1

Les Institutions politiques de la France

Jean Rossetto
A.Colin, collection Cursus, 192 p, 1992
Books hal-01144932v1